Cours 2: L'effet relatif des Contrats

Vous êtes à une soirée avec des amis quand soudain quelqu'un vous dit : "Je ne suis pas concerné par ce contrat, je n'étais même pas là quand il a été signé." Cette réaction est instinctive, mais est-elle vraiment juste en droit des obligations ? Pas si vite !

Le principe de l'effet relatif des contrats est fondamental, mais il connaît des exceptions qu'il est crucial de maîtriser, surtout si vous envisagez une carrière juridique. Cette fiche vous explique les contours et les subtilités de ce principe, à travers des exemples concrets et des analyses de décisions de justice.

Que vous soyez étudiant en droit ou praticien, cette fiche vous donnera les clés pour comprendre pourquoi, dans certains cas, même un tiers peut se retrouver impliqué dans un contrat. Téléchargez maintenant et soyez prêt à briller lors de vos prochains examens ou consultations.