Vous marchez dans la rue et un cycliste inattentif vous renverse. Qui est responsable ? Ce principe fondamental de droit est celui de la responsabilité du fait personnel.

Dans cette fiche, vous découvrirez comment ce principe s'applique, à travers des cas concrets où la responsabilité individuelle est engagée. Que ce soit dans des litiges simples ou des situations plus complexes, vous apprendrez à déterminer comment et pourquoi une personne doit répondre de ses propres actes.

Téléchargez cette fiche pour une compréhension approfondie de la responsabilité individuelle et pour maîtriser cet aspect crucial du droit des obligations.